• Massieux,plus de vie
  • Massieux,plus de vie
  • Massieux,plus de vie
  • Massieux,plus de vie
  • Massieux,plus de vie
  • Massieux,plus de vie
  • Massieux,plus de vie
Accueil Vos projets Urbanisme, Cadre de Vie, Environnement et Déplacements
PDF Imprimer Envoyer

Commission de l’Urbanisme, du Cadre de Vie, de l’Environnement et des Déplacements

Adjoint Délégué : B. Henry.
Membres : P. Brandon, M. Fournier, J.-F. Gaucherand, E. Guillot, F. Morel.
  • Révision du PLU
  • Projet cœur de Village
  • Gestion des constructions de logements neufs : accession à la propriété et locatifs
  • Accompagnement des habitants dans leurs projets d’aménagement
  • Elaboration d’un plan de circulation de la commune

(1)Loi de Solidarité et de Renouvellement Urbains de 2000 :
www2.logement.gouv.fr/actu/loi_sru/sru.pdf

(2)Directive Territoriale d’Aménagement de l’aire métropolitaine lyonnaise :
www.rhone-alpes.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=6

(3)Schéma de Cohérence Territoriale :
www.scot-saonedombes.fr

(4)Plan Local de l'Habitat de la CCSV :
www.saone-vallee.fr/page.asp?pole=2&id=480

Pour plus d'information sur les formalités d'urbanisme et le PLU de Massieux, cliquez ici

Pour consulter les dernières informations sur notre Schéma de Cohérence Territorial (le SCOT), téléchargez le fichier en bas de page.




Fichiers joints:
Télécharger ce fichier (Depliant scot_compresse.pdf)Informations SCOT[ ]
 


Mairie de Massieux 146, place de l'Eglise 01600 MASSIEUX • téléphone 04 78 98 00 43, fax 04 78 98 38 76
© 2008-2016 Mairie de Massieux